De la TIPP à la TIC

Ce forum ne traite pas du «grand jeu» mais des réactions plus locales au pic pétrolier, à l'échelle du pays, des régions, ou des villes.

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De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 04 juil. 2011, 22:26

Tiens, comme Remundo le fait remarquer par un article de que choisir ( ce post )
il convient d' avoir un nouveau fil sur cette question.

La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TIC)

Ceci est donc d' une assise plus large que notre fil déja existant : "[Taxes] TIPP et TVA sur les carburants (France)" lien

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 04 juil. 2011, 22:32

Un premier lien :

Fiscalité sur les produits énergétiques, sur le site des douanes
La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TIC)

Le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques est défini par la directive 2003/96 du Conseil du 27 octobre 2003, transposée par la loi de finances rectificative pour 2007.

La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TIC) est la principale taxe que supportent les produits pétroliers. Cette taxe vise un certain nombre de produits dont la liste est commune à tous les États membres de l'Union européenne.
Reprise en droit français dans les tableaux B et C de l'article 265 du code des douanes, elle précise que seuls sont taxés les usages en tant que carburant ou combustible de chauffage.

La taxe est exigible lors de la "mise à la consommation", notion définie à l'article 6 de la directive n°92/12 du 25 février 1992, qui couvre :

- l'importation, y compris irrégulière, lorsqu'elle n'est pas suivie d'un régime suspensif ;
- la fabrication, y compris irrégulière, hors d'un régime suspensif ;
- la sortie, y compris irrégulière, d'un régime suspensif.

Pour les produits déjà mis à la consommation dans un autre État membre de la Communauté européenne, la taxe est exigible lors de leur réception en France.

La TIC s'applique aussi :

- à tout produit qui est destiné à être utilisé, qui est mis en vente ou qui est utilisé comme carburant pour moteur, comme additif ou en vue d'accroître le volume final des carburants pour moteur ;

- à tout hydrocarbure qui est destiné à être utilisé, qui est utilisé ou qui est mis en vente pour le chauffage, à l'exception des hydrocarbures solides tels que le charbon, la tourbe ou le lignite, et à l'exception du gaz naturel ;

Les taux, fixés par le parlement, sont modulables en cours d'année à la hausse ou à la baisse, en fonction des variations du cours du pétrole.

La TIC est un impôt important pour le budget de l'État puisqu'il procure en moyenne 24 milliards d'euros par an. Il l'est aussi pour des raisons d'orientation de la politique énergétique et, de plus en plus, pour des raisons écologiques car les taux influent sur les choix de tel ou tel produit.

......................

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 04 juil. 2011, 22:35

M' est avis comme le pense aussi Remundo qu' on se dirige tout droit vers une taxation de l' electricité à usage de recharge de batteries automobiles.

Ca c'est pas Carlos Ghosn et ses futures Renault electriques qui va vous le dire. :-D

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 04 juil. 2011, 22:42

Un deuxiéme lien :

http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010 ... _32300.pdf
Circulaire du 29 Dec 2010
Droits et taxes applicables aux produits energétiques à partir du 1er janvier 2011
Pour l' instant ce document ne parle que des produits pétroliers.

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par Remundo » 04 juil. 2011, 23:32

En effet Energy, je reposte un lien intéressant :
Le gouvernement a donc discrètement changé cette TIPP en une nouvelle TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques).

Il est donc désormais, légalement parlant, possible de taxer tout type d’énergie servant à faire avancer une voiture. Y compris l’électricité. Reste à connaître la consommation exacte de chaque modèle. Qu’à cela ne tienne.

Un groupe de travail franco-allemand, sous l’égide du BNA (Bureau de normalisation automobile) et de l’UTE (Union technique de l’électricité), travaille à mettre au point une prise de courant spécifique pour recharger les voitures électriques. Elle serait dédiée uniquement à la recharge des voitures électriques (ou des hybrides rechargeables), de par sa forme spécifique et la puissance de courant qu’elle délivrerait.

Nouvelle source de revenus

Cette nouvelle prise serait même « intelligente » et capable de communiquer avec le système électrique de la voiture, pour en connaître l’état de charge (donc le besoin exact en énergie et en temps de charge) et le réseau de distribution de courant. Associez à cela un nouveau compteur communiquant (comme le Linky d’EDF, en cours d’installation) et le tour est joué : il est possible de connaître la quantité exacte d’électricité qui a été nécessaire à la recharge des batteries. Et donc d’appliquer un tarif adapté et de le taxer.
Source : Que Choisir ?

Ce que j'avais appelé TIET (taxe intérieure sur l'électricité de transport) est nommée TIPCE (taxe intérieure sur les produits de consommation énergétique) dans le "projet"

Le seul l'avantage du VE est son coût à l'usage : or cette taxation frappe(ra) en plein dans le mil, en clair si la TIPCE s'avère vorace, la voiture électrique risque de finir par coûter plus cher qu'une thermique. :?

Par ailleurs, cela rendra captifs tous les utilisateurs de VE.

Mesures visant à augmenter le pouvoir de crachat des Français :idea:

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par Aerobar » 05 juil. 2011, 00:23

Il n'y a pas si longtemps, les disques musicaux étaient payants et taxés à 33%, cela n'a pas empêché qu'on en vende des (centaines de) millions en France.

Qu'est-ce qui n'est pas taxé, dans ce bas monde ? Le kérozène des avions, peut-être ?
Nous sommes tous voués à devenir ennuyeux.
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Re: De la TIPP à la TIC

Message par Troti » 05 juil. 2011, 10:08

energy_isere a écrit :M' est avis comme le pense aussi Remundo qu' on se dirige tout droit vers une taxation de l' electricité à usage de recharge de batteries automobiles.

Ca c'est pas Carlos Ghosn et ses futures Renault electriques qui va vous le dire. :-D
Techniquement, ça ne sera pas simple mis à part sur les chargeurs rapides. Pour la charge lente, comment interdire à l'usager de charger ça voiture avec une prise lambda? Imposer à la voiture de refuser la charge si elle ne peut "communiquer" avec la "prise", mettre un mouchard de conso dans la voiture et le relever à chaque contrôle technique, ...

Dans tous les cas ça reviendrait à imposer un équipement dédié dans chaque VE comme aujourd'hui les camions ont un chronotachymachin. M'étonnerait que les industriels se laissent imposer un truc qui limiterait les ventes de VE facilement.

C'est quand même plus simple de mettre du colorant dans le fioul.
Comment fait-on pour que les ravioles ne collent pas?

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par myf » 05 juil. 2011, 10:55

Bonjour,

Je me permets de rebondir sur les réponses d'energy_isere et de Troti :
M' est avis comme le pense aussi Remundo qu' on se dirige tout droit vers une taxation de l' electricité à usage de recharge de batteries automobiles.
Techniquement, ça ne sera pas simple mis à part sur les chargeurs rapides. Pour la charge lente, comment interdire à l'usager de charger ça voiture avec une prise lambda? Imposer à la voiture de refuser la charge si elle ne peut "communiquer" avec la "prise", mettre un mouchard de conso dans la voiture et le relever à chaque contrôle technique, ...
La taxation suit l'évolution le progrès. A un moment les postes de radio et les bicyclettes ont été taxées.

N'est-il pas non plus question de remplacer la taxe TV par une taxe ordinateur.

En définitive je ne vois pas tant de différences entre l'octroi pour rentrer dans les villes, les vieux ponts à péage, la TIPP, et la nouvelle taxe. Le principe me semble le même. Tout déplacement est une activité économique (même les déplacements pendulaires travail-domicile forcés et les loisirs), et est donc taxé.

La centralisation de la production et de la distribution de l'énergie peut aussi faciliter la taxation globale de toutes les formes d'énergie, surtout s'il est impossible de distinguer si l'électricité va "à la voiture" ou "à la machine à laver". C'est une forme de renationalisation rampante qui ne me parait pas impossible.

Cordialement.

F.

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 05 juil. 2011, 10:59

Je signale quand meme un fondamental : l' electricité est déjà taxée par la TVA classique.

Voyez votre facture de votre opérateur.

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par Remundo » 05 juil. 2011, 11:32

certes, mais la TVA est à un taux de petit joueur du point de vue des taxes sur l'énergie de transport qui sont à 200% au lieu de 20%.

Comme dirait Jancovici "c'est juste une question d'ordre de grandeur" :roll:

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 28 févr. 2012, 12:53

François Baroin : la France "n'a pas les moyens" de bloquer les prix des carburants


La France "n'a pas les moyens" de bloquer les prix des carburants, qui battent des records, ou de revenir à une fiscalité permettant d'amortir les fluctuations excessives des cours des produits pétroliers, a estimé mardi le ministre de l'Economie François Baroin.

"Bloquer les prix ou revenir à la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers) flottante, nous n'en avons pas les moyens", a affirmé sur la radio France Inter M. Baroin, en allusion à la crise des dettes publiques.

En outre, "ce serait faire payer par le contribuable ce qui doit être payé par l'utilisateur", a-t-il ajouté.

Le ministre a souligné aussi qu'il existait "une part d'évolution de la TIPP qui est sous l'autorité des régions", majoritairement présidées par la gauche, et que cette part avait "évolué, mais toujours à la hausse".

L'Union française des industries pétrolières, qui regroupe le patronat du secteur, a jugé mardi "envisageable" de bloquer les prix des carburants en réduisant les taxes, mais a fait valoir qu'un tel dispositif serait coûteux.

Les taxes représentent 60% du prix du SP 95 et 50% du prix du gazole, alors que "les prix hors taxes sont parmi les plus bas d'Europe", a rappelé l'Ufip.

Le candidat socialiste à l'élection présidentielle, François Hollande, s'est prononcé lundi en faveur d'un blocage des prix de l'essence pendant "trois mois", période à l'issue de laquelle il rétablirait une TIPP "flottante", afin de "restituer au consommateur ce que l'Etat n'a pas à avoir comme recettes supplémentaires". La TIPP "flottante" consiste à baisser les taxes quand le prix du baril monte et à les augmenter quand il baisse.

Selon le ministre de l'Energie Eric Besson, le blocage d'une augmentation des prix des carburants de 10 centimes pour trois mois représente une charge de 1,25 milliard d'euros pour l'Etat.
http://www.boursorama.com/actualites/fr ... 2d5d5609cc

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 30 mars 2012, 21:18

Petit rappel sur la décomposition du prix du carburant en France.

Image

http://petrole.blog.lemonde.fr/2012/03/ ... s-poumons/

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 27 juin 2012, 13:18

Mis qu' est ce encore ca ?

comme si les produits pétroliers était pas déjà taxés.
Le gouvernement envisage une taxe sur les produits pétroliers :

Le gouvernement envisage une taxe sur les produits pétroliers
PARIS (Reuters) - Le gouvernement français étudie la possibilité d'instaurer une taxe sur les produits pétroliers, a déclaré mercredi sa porte-parole, Najat Vallaud-Belkacem.

"C'est en effet une des hypothèses envisagée par le ministère du Budget (...) les choses ne sont pas encore confirmées", a-t-elle dit.

Pour le collectif budgétaire 2012, qui sera présenté le 4 juillet, "nous aurons des annonces très claires", a-t-elle ajouté dans son compte-rendu du conseil des ministres.

Selon l'Union française des industries pétrolières (UFIP), cette taxe exceptionnelle serait instaurée avant la fin de l'année et rapporterait environ 500 millions d'euros à l'Etat.
http://www.boursorama.com/actualites/le ... 1ad6827a3f*

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 04 juil. 2012, 22:21

suite du post ci dessus.
Le gouvernement instaure une taxe exceptionnelle sur les produits pétroliers

04 Juillet 2012 Usine Nouvelle

Lors du Conseil des ministres, ce mercredi 4 juillet, Jean-Marc Ayrault a présenté ses premières mesures budgétaires. La taxe sur les produits pétroliers évoquée depuis quelques jours est confirmée.

Il faut bien composer avec une croissance nationale en berne, révisée la veille à 0,3%. Le tout nouveau gouvernement présente ce 4 juillet un "collectif budgétaire" qui rectifiera la loi de finances adoptée par la précédente majorité. Dans le lot, une taxe exceptionnelle sur les produits pétroliers. Petit coup de pouce chiffré à 550 millions d’euros pour aider le gouvernement à boucler son budget 2012. Il manque actuellement au gouvernement 7 à 10 milliards d’euros.

Selon l'Union française des industries pétrolières (Ufip), il s’agirait d’une taxe exceptionnelle. Le gouvernement annonce qu'elle devra être acquittée au plus tard le 15 décembre. Dans le viseur, les raffineurs, un secteur pourtant en crise. Cette taxe aurait pour effet de réduire encore leurs marges – déjà faibles - en Europe. Et le syndrome Petroplus Petit-Couronne pourrait alors s’étendre à d’autres raffineurs. Mais ils sont aguerris à ce genre de taxe.

Les stocks des distributeurs

Plus étonnant cette fois, les distributeurs sont également concernés. En effet, les stocks de tous les distributeurs (c'est à dire les compagnies pétrolières comme Total, la grande distribution comme Leclerc, Auchan et Carrefour ainsi que les réseaux indépendants) seront ainsi mis à contribution. Une première pour les grandes surfaces ! En 2009, les distributeurs avaient été exclus de la prime à la cuve à laquelle avaient été soumis les raffineurs. Elle avait notamment coûté 210 millions d’euros à Total.

Si cette taxe était répercutée sur les consommateurs, elle pourrait augmenter les prix des carburants à la pompe d'un centime par litre d'après Bercy.

Pour justifier ce régime spécial, le gouvernement rappelle que les bénéfices des opérateurs pétroliers "échappent parfois à toute imposition en France" et que leurs marges "ont été longtemps soutenues par la flambée des prix du pétrole". Mais, sans surprise, ce traitement a déjà soulevé des protestations dans les rangs du secteur. Pourtant bien conscients qu’après avoir échappé de peu au blocage des permis d’exploration en Guyane, la marge de négociation serait mince avec le gouvernement cette fois-ci.

Le dialogue est toutefois engagé avec le gouvernement, confirme Jean-Louis Schilansky, président de l'Ufip, interrogé par L'Usine Nouvelle. "Nous essayons de faire passer le message. Nous sommes surtout inquiets pour notre activité industrielle. C'est une très mauvaise nouvelle pour les raffineurs car c'est une ponction direct sur leurs résultats - ou leurs non résultats d'ailleurs", déplore-t-il. En effet, en France, 2 raffineries ont fermé, et 2 autres sont à l'arrêt.

Et de nuancer la supposée augmentation d'1 centime à la pompe : "Nous verrons bien ce qu'il adviendra. C'est le jeu de la concurrence qui en décidera", explique-t-il. "Il n'est pas question de faire du chantage mais nous espérons tout de même une atténuation de cette décision", conclut-il.
http://www.usinenouvelle.com/article/le ... rs.N178112

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Re: De la TIPP à la TIC

Message par energy_isere » 06 juil. 2012, 18:27

L’UIP critique la surtaxe pétrolière

06 Juillet 2012 Usine Nouvelle

L’Union des importateurs pétroliers représente 25% du marché français des carburants.

"Nous craignons que les pouvoirs publics se soient fait éblouir par les bénéfices de Total sans comprendre que tout le système de distribution pétrolière en France est sinistré, a fait valoir à l'AFP Alexandre de Benoist, le délégué général de l’UIP. Il est sinistré à travers les raffineries qui ferment, il est sinistré à travers les dépôts pétroliers qui ferment les uns après les autres, il est sinistré à travers les stations-service, qui ferment à raison de 300 à 500 par an".

L’Union s’est étonné que la taxe porte sur des réserves de carburant que l’Etat impose lui-même aux distributeurs, en les contraignant à avoir l’équivalent de trois mois de consommation dans leurs dépôts.

Cette déclaration intervient quelques jours après l’annonce par le gouvernement de l’instauration d’une taxe exceptionnelle de 550 millions d’euros sur le secteur pétrolier. Si elle était répercutée sur les consommateurs, elle augmenterait les prix des carburants à la pompe d'un centime par litre d'après Bercy.

En France, 60% du carburant vendu passe par les stations de la grande distribution (Leclerc et Intermarché en indépendants, les autres via l'UIP). Total détient lui un peu plus de 20%.
http://www.usinenouvelle.com/article/l- ... re.N178299

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