Recyclage des produits électriques et électroniques / DEEE (France)

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Recyclage des produits électriques et électroniques / DEEE (France)

Message par energy_isere » 09 oct. 2006, 19:53

Enfin cette réglementation Européenne se transpose en droit Francais :
Le recyclage des produits électriques et électroniques sera obligatoire dès le 15 novembre.


Que faire d'un vieux frigo ou d'un écran d'ordinateur qui vient de rendre l'âme ? Certainement pas l'abandonner sur le trottoir, ni même dans une poubelle. Certains de leurs composants nécessitent un traitement spécial, comme les piles ou les batteries. Si aujourd'hui commence la semaine de la réduction des déchets, avec de nombreuses actions prévues dans toutes les régions (1), c'est le 15 novembre que démarrera le recyclage effectif des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) ­ petit et gros électroménager, ordis, radios, téléphones, jouets électroniques, lampes, ampoules...

Les plus récents, commercialisés après août 2005, sont signalés par un pictogramme représentant une poubelle barrée. Trop polluants, ils n'y ont pas leur place. Les frigos renferment des gaz (les chlorofluorocarbones) contribuant à l'effet de serre. Les ordinateurs contiennent des métaux lourds (mercure, cadmium, plomb...) et leurs écrans sont imprégnés de retardateurs de flamme.
Tous ces éléments peuvent se disséminer dans l'environnement et contaminer les sols et les eaux. D'autant qu'on en produit 4 % de plus chaque année, notamment avec les nouvelles technologies (baladeurs numériques, écrans plats...). Jusqu'à présent, la plupart des appareils contenant ces produits dangereux étaient entreposés dans les caves ou récupérée par le service municipal des «encombrants», avant d'être enfouie dans une décharge ou incinérée.
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) estime qu'environ 1,7 million de tonnes de DEEE est généré chaque année, soit 28 kg par an et par habitant. L'objectif est d'en collecter et retraiter 4 kg par personne et par an. Leur retraitement est devenu une obligation légale, à la suite d'une directive européenne. Transposée dans le droit français en 2005, elle prévoit que les producteurs de DEEE assurent leur recyclage. Dans les faits, cela s'appliquera à partir du 15 novembre, après de longues négociations entre acteurs concernés.
Le surcoût lié à ces nouvelles obligations environnementales sera répercuté sur le consommateur. L'étiquette du prix précisera le montant de l'«écoparticipation», qui entraînera par exemple une hausse d'environ 13 euros pour un frigo. Quatre éco-organismes agrémentés (ERP, Ecologic, Ecosystem et Recylum) seront habilités à reverser cette taxe aux centres de collecte et de retraitement.
(1) http://www.reduisonsnosdechets.fr
Libération le 09 Oct 2006

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Re: Recyclage des produits électriques et électroniques / DE

Message par energy_isere » 09 oct. 2006, 19:55

un article un petit peu plus technique sur la question des DEEE dans actu-environnement :
http://www.actu-environnement.com/ae/news/639.php4

extrait :
La directive européenne relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques a été adoptée en décembre 2002 par le Conseil et le Parlement. Cette directive impose notamment la collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques, le traitement systématique des composants dangereux, la valorisation de tous les DEEE collectés avec une priorité donnée à la réutilisation et au recyclage. Des objectifs de collecte (4 kg/an/hbt pour les DEEE provenant des ménages) et des taux de valorisation allant de 60 à 80% sont imposés aux états membres. Le financement et la mise en place des filières relèvent des producteurs d'équipements, ou metteurs sur le marché.

Les directives relatives aux DEEE et à la Limitation des Substances Dangereuses (LSD) sont parues au JOCE du 13/02/2003. Les travaux de transcription en droit français sont déjà engagés.

Simultanément, une deuxième directive concernant la prévention a été adoptée. Elle introduit l'interdiction de l'utilisation de certaines substances dites dangereuses dans les équipements électriques et électroniques : Plomb (Pb), Mercure (Hg), Cadmium (Cd), chrome hexavalent, PBB et PBDE.
perso, je travaille dans une entreprise de fabrication de composants électronique, et la supression du plomb, je peux vous dire que c'est pas du bidon.

On à préparé la conversion à des solutions sans plombs dans nos produits electronique depuis 3 ans.

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Re: Recyclage des produits électriques et électroniques / DE

Message par energy_isere » 02 nov. 2006, 18:57

la directive DEEE est lancée, mais il reste du travail à faire pour que les DEEE collectés ne finissent pas dans le tiers monde ou en Inde et Chine :
Déchets électroniques : produits polluants délocalisés

Quand il commence un exposé sur les exportations illégales de déchets électriques et électroniques, Jim Puckett commence toujours par poser les deux mêmes questions. "Combien de personnes dans cette salle possèdent un ordinateur et un téléphone portable ?", interroge le responsable de l'ONG américaine Basel Action Network (BAN). Presque toutes les mains se lèvent. Il poursuit : "Et combien ont changé de modèle dans les trois dernières années et mis l'ancien à la poubelle ?" A nouveau, les mains se lèvent. Or ces appareils finissent, en quantités très importantes, en Asie ou en Afrique.


Quelques affaires retentissantes, comme l'exportation controversée du Clemenceau vers l'Inde, ou le déchargement de substances toxiques en Côte d'Ivoire par le navire Probo-Koala, ont récemment mis en lumière le transit de déchets dangereux des zones riches vers les pays en développement. Mais nous y envoyons aussi nos vieux frigos, téléphones, télévisions, écrans ou imprimantes...

Le BAN a révélé, au cours de plusieurs enquêtes en Chine, les conditions "primitives" dans lesquelles ces déchets sont recyclés sur place. Pour en extraire les métaux convoités - or, argent, cuivre, acier -, des travailleurs désossent les appareils et brûlent certains composants, sans aucune protection contre les produits toxiques qu'ils contiennent.

Une enquête menée à Lagos, capitale économique du Nigeria, en 2005, a mis en évidence l'arrivée, tous les mois, de centaines de conteneurs remplis de matériel électronique essentiellement destiné au marché de l'occasion. "Mais 75 % de ce qui est déchargé est en fait inutilisable, relève Jim Puckett. Il s'agit bel et bien de déchets." D'après les relevés effectués sur les étiquettes, ces matériels proviennent pour 45 % d'Europe, 45 % des Etats-Unis, et 10 % du Japon et d'Israël. Inutilisables, ils terminent abandonnés dans les cours d'eau et les marais, où ils contaminent lentement les eaux, ou sont entassés dans des décharges à ciel ouvert dont les fumées toxiques s'échappent à longueur d'année.

Côté chiffres, c'est le grand flou, puisque les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) ne sont pas distingués du reste des ordures. Un rapport du Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) estime de 20 à 50 millions de tonnes la production annuelle de DEEE. Leur taux de croissance, de 3 % à 5 % par an, est élevé. Il est dopé par les durées de vie de plus en plus courtes des appareils dues aux innovations technologiques incitant au renouvellement rapide. Selon Greenpeace, la durée de vie moyenne d'un ordinateur est passée de six ans à deux ans entre 1997 et 2005. Celle d'un téléphone mobile n'atteint pas deux ans.

Dans l'Union européenne, un programme de contrôle des exportations, baptisé Seaport Project, a été mis sur pied dans treize pays européens. Quelque 25 000 documents d'exportation ont été contrôlés et plus de 4 000 conteneurs inspectés entre septembre 2004 et mai 2006, dans 27 ports. Un quart contenait des déchets, dont la moitié était exportée illégalement. Ils contenaient des DEEE, mais aussi des pneus lisses, des transformateurs, des sacs plastique...

"Des quantités considérables sont en jeu, commente le lieutenant Frédéric Thomas, chef du département des relations internationales à l'Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique (Oclaesp). Rien qu'au Havre transitent 2 millions de conteneurs par an. A Rotterdam, 5 millions."

Comment juguler ce trafic ? Au départ des Etats-Unis, les exportations sont légales, puisque ce pays n'a pas ratifié la convention de Bâle, qui soumet les exportations de déchets dangereux à de strictes conditions, voire interdit complètement certains transferts. En revanche, l'Europe l'a ratifiée. Encore faut-il la faire respecter. Aujourd'hui, en dehors du Seaport Project, le contenu des conteneurs exportés n'est pas souvent vérifié. Les services des douanes sont surtout attentifs à ce qui entre en Europe, moins à ce qui sort. De plus, les DEEE sont souvent exportés en tant que matériels réutilisables ou recyclables, ce qui leur permet d'échapper à la réglementation.

"Même si ces produits ne sont pas exportés en tant que déchets, ils le deviennent vite, commente le BAN. Développer le recyclage est un bon objectif, mais sans contrôle, il peut permettre de contourner la réglementation." Selon cette ONG, les appareils devraient être testés avant d'être expédiés à l'autre bout du monde.

Repérer les expéditeurs est une tâche complexe. "Quand on tente de remonter jusqu'au propriétaire des cargaisons, on tombe sur des sociétés écrans, expliquent les enquêteurs de l'Oclaesp. Concrètement, c'est au moment de la collecte que les problèmes peuvent apparaître. Certains intermédiaires se font payer pour récupérer les DEEE auprès des entreprises ou des collectivités, et au lieu de les envoyer au recyclage ou à l'élimination, ce qui a un coût, ils les vendent en Asie ou Afrique", explique M. Thomas. Sur de gros volumes, l'activité peut être lucrative. C'est une délinquance à peu de risques, compte tenu de la faiblesse des contrôles et des peines encourues.

Les pays récepteurs tentent de se protéger, mais ils ne disposent pas toujours, eux non plus, des moyens suffisants. "La Chine interdit les importations depuis 2002, relève Zeina Alhajj, responsable de la campagne "toxiques" de Greenpeace International. Mais c'est un très grand pays, de nombreux sites sont illégaux, et la demande ne baisse pas." Et les flux se déplacent vers l'Inde.

A travers deux directives, l'Europe est en train de mettre en oeuvre une réglementation visant à tarir le problème à la source. La première vise à collecter séparément ces déchets, afin de les traiter et de les recycler. La seconde oblige, depuis le 1er juillet 2006, les constructeurs d'équipements à éliminer certaines substances dangereuses des équipements électriques et électroniques. Cette réglementation aura un impact mondial, la plupart des fabricants commercialisant leurs produits sur tous les continents. Cependant, certaines substances dangereuses sont toujours autorisées. Et tous les appareils vendus avant 2006 restent à éliminer.
Le Monde le 02 Nov 2006

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Message par Schlumpf » 02 nov. 2006, 23:05

"la directive DEEE est lancée, mais il reste du travail à faire pour que les DEEE collectés ne finissent pas dans le tiers monde ou en Inde et Chine :"

tu l'as dit ! Ce que l'on voit se profiler en france n'est spécialement réjouissant
L'Homo sapiens se conjugue à la première personne du présent irresponsable...

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Re: Recyclage des produits électriques et électroniques / DE

Message par jimfells » 10 nov. 2006, 07:13

energy_isere a écrit :un article un petit peu plus technique sur la question des DEEE dans actu-environnement :
http://www.actu-environnement.com/ae/news/639.php4

extrait :
La directive européenne relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques a été adoptée en décembre 2002 par le Conseil et le Parlement. Cette directive impose notamment la collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques, le traitement systématique des composants dangereux, la valorisation de tous les DEEE collectés avec une priorité donnée à la réutilisation et au recyclage. Des objectifs de collecte (4 kg/an/hbt pour les DEEE provenant des ménages) et des taux de valorisation allant de 60 à 80% sont imposés aux états membres. Le financement et la mise en place des filières relèvent des producteurs d'équipements, ou metteurs sur le marché.

Les directives relatives aux DEEE et à la Limitation des Substances Dangereuses (LSD) sont parues au JOCE du 13/02/2003. Les travaux de transcription en droit français sont déjà engagés.

Simultanément, une deuxième directive concernant la prévention a été adoptée. Elle introduit l'interdiction de l'utilisation de certaines substances dites dangereuses dans les équipements électriques et électroniques : Plomb (Pb), Mercure (Hg), Cadmium (Cd), chrome hexavalent, PBB et PBDE.
perso, je travaille dans une entreprise de fabrication de composants électronique, et la supression du plomb, je peux vous dire que c'est pas du bidon.

On à préparé la conversion à des solutions sans plombs dans nos produits electronique depuis 3 ans.
:smt110 Et hop un petit cachet avant d'aller bosser.


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Message par energy_isere » 14 nov. 2006, 20:06

Recyclage obligatoire des téléviseurs, lave-linge...
Ca y est ca arrive, dés demain, à lire dans Le Monde ici : http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0 ... 334,0.html

ca ne sort pas d'un chapeau soudainement, c' était en préparation depuis plus d' un an.
Et ca a rapport avec les DEEE (voir les post au dessus).

Objectif : recycler 4 kg de tels déchets par habitant et par an.

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Message par energy_isere » 15 nov. 2006, 13:07

sur enerzine :
La taxe sur le recyclage entre en vigueur aujourd'hui

La taxe sur le recyclage des produits électroménagers est entrée en vigueur aujourd'hui. Les prix des appareils électroniques neufs (réfrigérateurs, téléviseurs, ordinateurs, petits électroniques usagés etc.) vont augmenter afin de financer leur recyclage, dans le cadre de la mise en place d'une filière de recyclage des déchets d'équipements, électriques et électroniques (DEEE).

Lors de l’achat d’un équipement neuf, les consommateurs pourront rapporter leur équipement usagé de même type au distributeur qui a désormais l’obligation de le reprendre. En pratique, il sera possible de rapporter l’équipement usagé quelque temps après l’achat sur présentation d’un justificatif (ticket de caisse ou garantie), notamment si l’équipement neuf a été offert.

En parallèle, les collectivités vont mettre en place des collectes sélectives de DEEE. Ces collectivités percevront, pour cela, des soutiens financiers des producteurs. Les consommateurs pourront alors apporter dans la déchetterie de leur collectivité locale leurs équipements usagés.

Nelly OLIN, ministre de l’écologie et du développement durable, souhaite que l’objectif communautaire de collecte sélective de 4 kg, sur les 16 kg de DEEE ménagers produits au total par habitant et par an, soit atteint dès la première année.

Les producteurs, responsables de l’organisation des filières d’enlèvement et de traitement des DEEE, mentionneront au bas de la facture le coût que représente pour eux l’élimination des équipements électriques et électroniques. Ce coût sera reporté à l’identique jusqu’au consommateur final. Cette contribution, qui existe déjà dans d’autres domaines (comme les pneumatiques ou les emballages par exemple), est habituellement intégrée dans le prix de vente sans que le consommateur n’en ait conscience.

Ainsi et pour la première fois, le consommateur sera informé de la part que représente la protection de l’environnement dans le prix de ses achats. Ce coût varie de 0,01 Euro pour un téléphone portale, 1 à 8 Euros pour un écran selon la taille et peut atteindre jusqu’à 13 Euros pour un réfrigérateur.

Les équipements ainsi collectés seront traités dans des filières spécialisées qui permettront d’assurer un traitement respectueux de l’environnement des substances dangereuses qu’ils contiennent (fluides frigorigènes dégradant la couche d’ozone pour les réfrigérateurs, terres rares pour les écrans...) et de recycler davantage les métaux et les matières plastiques. La réglementation prévoit que pour les gros équipements ménagers, 75% de la masse de ces équipements doit être recyclée ou réutilisée. Le réemploi est également encouragé, en veillant à une bonne intégration des acteurs de l’économie sociale et solidaire.

Les producteurs se sont réunis au sein de 4 organisations agréées par les pouvoirs publics le 9 août 2006 pour remplir leurs obligations (Ecologic, Eco-systèmes, ERP et Récylum).

La production de déchets d’équipements électriques et électroniques est aujourd’hui estimée à 1,7 millions de tonnes par an (produits ménagers et professionnels) et s’accroît de 2 à 3% par an, soit un rythme bien plus élevé que dans le cas des ordures ménagères résiduelles.

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Message par dubyda » 15 nov. 2006, 13:12

Je me demande vraiment comment la filière est organisée. Est t'elle seulement existante ? :roll:

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Message par energy_isere » 11 août 2007, 23:08

dubyda a écrit :Je me demande vraiment comment la filière est organisée. Est t'elle seulement existante ? :roll:
et oui, les grands magasins de distribution on du s' y plier.

Et pour Le Lama qui a pas l' air d' avoir entendu parler de ca, il pourra se faire reprendre (le magasin n' a pas le droit de refuser) son vieux lavec linge ou vaiselle quand il en achetera un nouveau.

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Message par energy_isere » 25 oct. 2007, 21:11

j' en remet une couche car beaucoup de personnes ne sont pas au courant du recyclage obligatoire des vieux équipements électriques et ordinateurs ....

Voici une coupure de presse dans un petit journal local (celui de la commune ou je travaille) dans l' Isére.

Image

Alors merci de vos action ecocitoyenne à venir.
Pas de PC ou de carte mére dans les poubelles. Ni game boy ni playsation ....

(il s' agit bien sur de Novembre 2006 dans le texte)

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Message par energy_isere » 22 nov. 2007, 12:47

Dans l' Usine Nouvelle de cette semaine :

Image

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Message par Krom » 22 nov. 2007, 13:09

C'est marrant cet objectif donné sous cette forme. Pour recycler 4kg/hab, il faut déjà que chaque habitant ait 4kg de matériel électronique à jeter chaque année.

Ce serait pas plus logique de se donner un objectif en % du total du matériel jeté?

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Message par energy_isere » 22 nov. 2007, 19:23

Krom a écrit :C'est marrant cet objectif donné sous cette forme. Pour recycler 4kg/hab, il faut déjà que chaque habitant ait 4kg de matériel électronique à jeter chaque année.

Ce serait pas plus logique de se donner un objectif en % du total du matériel jeté?
c'est une moyenne !

Bien sur grand mére qui à 80 ans à peut étre pas 4 kg de tels déchets à jeter chaque année.
Mais le consomateur impénitents de 40 ans en a peut étre lui , 8 kg chaque année .....
Il suffit d' avoir à changer son frigo ( de l' ordre de 40 kg) pour fournir 10 ans à 4 kg/an de moyenne. et puis un PC tous les 4 ou 5 ans, et un four micro onde .....

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Message par Schlumpf » 24 nov. 2007, 01:19

comme le consommateur moyen rejette environ 365 kg par an, les 4 kg de DEEE vont pas bouleverser la donne...
L'Homo sapiens se conjugue à la première personne du présent irresponsable...

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Re:

Message par energy_isere » 03 févr. 2008, 09:44

Schlumpf a écrit :comme le consommateur moyen rejette environ 365 kg par an, les 4 kg de DEEE vont pas bouleverser la donne...
en raisonnant de la sorte rien ne pourra changer dans quelques domaines que ce soit ..... :roll:

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