Finances françaises & conjoncture

[energy_isere]

Les 70 ans de la TVA, un impôt indispensable pour l'État qui lui rapporte 200 milliards d'euros par an

Baptiste Morin le 10 avril 2024 europe1

Joyeux anniversaire à la TVA ! La taxe sur la valeur ajoutée fête ce mercredi ces 70 ans. C’est l’impôt le plus payé en France et il est payé par tout le monde. À chaque fois que nous payons pour un bien ou pour un service, nous la payons et la TVA est plus que jamais indispensable.

La TVA n’est pas le plus ancien des impôts mais c’est celui qui rapporte le plus. Plus de 200 milliards d’euros ont été encaissés à ce titre par l’administration fiscale en 2023. La TVA est la première ressource fiscale mais depuis 2015, elle ne profite plus seulement à l’État. "À l’origine, les recettes de TVA allaient exclusivement ou quasiment dans les caisses de l’État", rappelle Pierre Boyer, économiste à l’École Polytechnique.

"Ça a évolué à cause de deux réformes, celle de la taxe d’habitation et celle du CICE. Depuis, une partie des recettes de TVA va dans les collectivités locales et une autre se substitue à des cotisations sociales", ajoute-t-il.

Une taxe française copiée par le monde entier (ou presque)

La TVA est née en France en 1954 avant d’être copiée un peu partout. Aujourd’hui, plus de 150 États dans le monde en ont une. Les États-Unis font exception.

En France, elle s’est complexifiée au fil du temps. Elle correspond en général à 20% du prix hors taxe mais des taux réduits ont émergé. Ainsi, la TVA est à 10% dans la restauration, à 5,5% sur les produits alimentaires en grande surface ou encore à 2,1% sur les médicaments remboursables par la Sécu et sur la presse écrite.

https://www.europe1.fr/economie/les-70- ... an-4240653

C'était il y a 70 ans : la taxe sur la valeur ajoutée a été instaurée le 10 avril 1954. Imaginée par l'inspecteur des finances Maurice Lauré, elle avait été votée par l'Assemblée nationale quelques jours plus tôt. René Coty était alors président et Edgar Faure ministre des Finances.

En quelques années, nos voisins européens ont imité ce nouvel impôt français : l'Allemagne a instauré la TVA en 1968, les Pays-Bas en 1969, la Belgique en 1971, puis l'Italie et le Royaume-Uni en 1973. Aujourd'hui, les États-Unis font figure d'exception : c'est le seul pays parmi les 38 que compte l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) à ne pas avoir instauré de TVA.

Première recette fiscale
En France, cette taxe est l'impôt qui rapporte le plus à l'État : en 2023, elle a représenté 37,5% des recettes fiscales brutes, soit 183,9 milliards d'euros. Depuis dix ans, elle est fixée à 20% pour le taux normal, à 10% et 5,5% pour les taux réduits, et à 2,1% pour le taux super-réduit. Un produit considéré comme de première nécessité est ainsi moins taxé qu'un produit considéré comme de luxe.

Bien que toujours en place 70 ans après son élaboration, la TVA fait aujourd'hui l'objet de débats. Puisqu'elle dépend de la consommation, elle pèse plus lourd dans les dépenses des ménages à faibles revenus que dans celles des ménages plus riches, souligne l'Observatoire des inégalités. D'autres controverses sur cette taxe concernent la définition des produits considérés comme de luxe ou de première nécessité : comme le rappelait TF1 en novembre, le chocolat noir est par exemple moins taxé que le chocolat au lait.

La suppression de la TVA sur les produits de première nécessité est une mesure souhaitée par le Rassemblement national, comme l'a rappelé en septembre 2023 le vice-président du parti, Sébastien Chenu. À l'inverse, fin mars après la publication des chiffres du déficit public, le ministre de l'Économie, Bruno Le Maire, a suggéré dans une interview à Sud-Ouest la mise en place d'une "TVA sociale", c'est-à-dire une hausse de la TVA pour compenser une hausse des salaires nets, dans le but de "récompenser le travail". Pour le moment, une réforme de la TVA n'est pas à l'ordre du jour.

https://www.tf1info.fr/economie/la-tva- ... 95059.html

[supert]

le chocolat noir est par exemple moins taxé que le chocolat au lait.

Quelle bonne idée ! Décourager l'encouragement aux saveurs sucrasses dégueulasses de l'industrie alimentaire. Eduquer ces gosiers sans goût, formatés par la pub et le rayonnage des supermarché.


Supert, pas en dessous de 80%

[energy_isere]

Certains investisseurs internationaux boudent la dette française

Le 19 avril 2024 Zonebourse.com Par Emilie Servoz

D'importants investisseurs institutionnels se tiennent à l'écart de la dette française, car ils jugent que la rémunération offerte par les obligations émises par l'Agence France Trésor ne sont pas suffisamment rémunérées au regard de la dégradation des finances publiques hexagonales.

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https://www.zonebourse.com/actualite-bo ... -46476581/

[energy_isere]

Qui sont ces 20 000 Français fortunés dans le viseur de l'administration fiscale ?

ECORAMA •23/04/2024

Avec 900 millions d'euros recouvrés en 2023, le plan de lutte contre la fraude fiscale des plus fortunés semble porter ses fruits. Des résultats records dévoilés par le ministre des comptes publics en visite en fin de semaine dernière dans les locaux de la Direction nationale de vérification des situations fiscales, qui concentrent ses efforts sur les plus riches. Les explications de Maître Jérôme Barré, avocat associé chez Yards. Ecorama du 23 avril 2024, présenté par David Jacquot sur Boursorama.com

https://www.boursorama.com/videos/actua ... 638d6dc1db

[mobar]

La fraude fiscale en France c’est de l’ordre de 100 MILLIARDS, ce qui est recupere c’est moins de 1%, pas de quoi faire le malin
https://www.europe1.fr/economie/fiscali ... at-4182065

Y a encore du chemin a faire pour embastiller les copains du Macron!

[energy_isere]

La fraude fiscale en France c’est de l’ordre de 100 MILLIARDS, ce qui est recupere c’est moins de 1%, pas de quoi faire le malin
https://www.europe1.fr/economie/fiscali ... at-4182065

Y a encore du chemin a faire pour embastiller les copains du Macron!

c'est pas parce qu'un article focalise sur les 20000 gens biens riches que l'administration ne regarde pas ailleurs non plus.

Quand ton gamin te parle de sa voiture qui a un problème, ca veut pas dire que c'est son seul problème dont il doit s' occuper.

[phyvette]

Dette : les agences Moody's et Fitch maintiennent inchangée la note souveraine de la France.

Soulagement à Bercy.

[energy_isere]

L'inflation en France ralentit encore en avril, à 2,2% sur un an

AFP •30/04/2024

L'inflation en France a ralenti encore en avril, à +2,2% sur un an, selon les résultats provisoires communiqués mardi par l'Insee.

La progression sur un an avait été de 2,3% en mars, alors qu'elle était de 5,9% en avril 2023 : la légère baisse cette fois s'explique par le ralentissement des prix de l’alimentation et du tabac, et le léger repli de ceux des produits manufacturés, tandis que les prix de l'énergie semblent avoir accéléré, précise l'Institut national de la Statistique.

Les prix des services ont augmenté sur un an au même rythme qu'en mars, +3%, selon ces données provisoires.



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https://www.boursorama.com/actualite-ec ... 1f84169faa

[energy_isere]

France: le PIB a progressé de 0,2% au premier trimestre

BOURSORAMA AVEC AFP •30/04/2024

Le produit intérieur brut (PIB) de la France a progressé de 0,2% au premier trimestre de 2024, soutenu par la consommation des ménages et les investissements des entreprises, a indiqué mardi l'Insee.

C'est la première estimation publiée pour cette période par l'Institut national de la statistique, qui avait précédemment annoncé une prévision, inférieure, d'une croissance nulle entre janvier et mars.

Plus optimiste, la Banque de France tablait, elle, sur une progression de 0,2%.

Au dernier trimestre 2023, l'économie française avait enregistré une croissance de 0,1%.

Début 2024, l'activité économique du pays a bénéficié d'une accélération de la consommation des ménages, qui a augmenté de 0,4% après 0,2% au trimestre précédent sur fond de poursuite du repli de l'inflation.

En mars, l'indice des prix à la consommation a certes progressé de 2,3% sur un an, mais nettement moins qu'en février (3%), grâce à un ralentissement des prix de l'alimentation, de l'énergie et des produits manufacturés.

Le PIB a également été soutenu au premier trimestre par un rebond des investissements (+0,3% après -0,9%), un chiffre qui masque toutefois des réalités contrastées: si les investissements des entreprises ont continué de progresser (+0,5% après +0,8%), ceux des ménages restent en territoire négatif (-1,5% après -2,1%).

La contribution du commerce extérieur est nulle.

Chaque dixième de point de pourcentage va compter pour atteindre la cible de 1% de hausse annuelle du PIB fixée par le gouvernement, une prévision supérieure à celle des principaux instituts de conjoncture.

Le contexte est délicat pour l'exécutif, avec un dérapage du déficit public en 2023, à 5,5% du PIB contre 4,9% attendu, en raison principalement de mauvaises recettes.

Le gouvernement a toutefois maintenu son ambition de le ramener sous le seuil de 3% du PIB en 2027, dans les clous européens, misant sur la croissance et la maîtrise des dépenses pour redresser les finances publiques.

https://www.boursorama.com/actualite-ec ... 7f1a81e637

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France: Le PIB confirmé à +0,2% au 1er trimestre, la croissance pour 2023 révisée

REUTERS •31/05/2024

L'économie française a progressé de 0,2% au premier trimestre par rapport au trimestre précédent, montrent les chiffres définitifs publiés vendredi par l'Insee, qui a également revu à la hausse la croissance pour 2023 après la révision des comptes trimestriels passés en base 2020.

Selon l'institut, le produit intérieur brut (PIB) de la France a progressé en moyenne de 0,2% d'un trimestre sur l'autre après 0,3% (révisé de +0,1%) au quatrième trimestre 2023.

Pour l'ensemble de 2023, la croissance de l'économie française ressort à 1,1% au lieu de 0,9% annoncé précédemment.

Au premier trimestre, la consommation des ménages a ralenti, à +0,1% après +0,2% au quatrième trimestre 2023, "tempérée en particulier par une chute des dépenses en matériels de transport, notamment de voitures neuves", explique l'Insee dans un communiqué.

https://www.boursorama.com/actualite-ec ... 197253af77

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Sécurité sociale : le dérapage du déficit revu en hausse à plus de 16 milliards d'euros

BOURSORAMA AVEC MEDIA SERVICES •31/05/2024

Avant que cette dégradation des prévisions ne soit annoncée, la Cour des comptes avait déjà tiré la sonnette d'alarme sur la "dégradation continue" et "non maitrisée" du déficit de la Sécu.


Finalement, le dérapage du déficit des comptes de la Sécu atteindra 16,6 milliards d'euros, contre 10,5 milliards initialement programmés dans le budget de la Sécurité sociale 2024, a indiqué jeudi 30 mai la Commission des comptes de la Sécurité sociale.

Le déficit dérape de 60% (+6 milliards) en raison surtout de r ecettes moins favorables qu'attendu : "La dégradation proviendrait pour l'essentiel des recettes de prélèvements sociaux sur les revenus d'activités et des recettes fiscales", explique la Commission dans un rapport présenté jeudi à Bercy, en présence des ministres "sociaux". Cette dégradation "traduit principalement l'actualisation des hypothèses économiques" faites par le gouvernement en avril dans le cadre du "programme de stabilité", les prévisions budgétaires transmises à l'Union européenne, ajoute-t-elle.

Le gouvernement avait alors reconnu que le déficit public dans son ensemble atteindrait 5,1% du PIB en 2024, au lieu des 4,9% escomptés précédemment.

Pour 2023, la Commission des comptes de la sécurité sociale alourdit également la note. Le déficit de la Sécurité sociale n'est pas de 8,7 milliards d'euros en 2023, comme l'estimait le gouvernement dans le le budget de la Sécu 2024 (loi de financement de la Sécurité sociale, LFSS), mais de 10,8 milliards d'euros, indique-t-elle.

Mercredi, avant que cette dégradation des prévisions ne soit annoncée, la Cour des comptes avait déjà tiré la sonnette d'alarme sur l'évolution des comptes sociaux. Ils "montrent une dégradation continue" et "non maitrisée" du déficit de la Sécu , indiquait la Cour, qualifiant "d'insoutenable" la progression prévue du déficit sur les années à venir.

Regonfler les recettes
Parmi ses recommandations pour tenter de reprendre le contrôle, la Cour des comptes suggère notamment de s'attaquer à la progression des dépenses d'indemnisation des arrêts de travail , énumérant une série de mesures possibles, dont l'augmentation à 7 jours du délai de carence.

Les sages de la rue Cambon proposent également de regonfler les recettes à la Sécu en s'attaquant aux exonérations de cotisations sociales sur les compléments de salaire (financement des complémentaires santé, prévoyance et retraite supplémentaire, aides directes comme les titre restaurants, partage de la valeur comme l'intéressement ou la participation...).

L'aggravation du déficit prévu en 2024 concerne les 5 branches de la Sécurité sociale, mais la branche maladie et la branche vieillesse en portent l'essentiel. Dans les nouvelles prévisions, la branche maladie sera déficitaire de 11,4 milliards d'euros (contre 8,5 mds initialement prévus dans le budget de la Sécu 2024), tandis que la branche vieillesse sera déficitaire de 8,3 milliards, (contre 5,8 milliards prévus).

La Commission des comptes de la Sécurité sociale a présenté ses travaux jeudi à Bercy, en présence notamment des ministres Catherine Vautrin (Travail, Santé et Solidarités), Thomas Cazenave (Comptes publics) et Frédéric Valletoux (délégué à la Santé).

"Il faut organiser une conférence des financeurs" de la Sécu pour augmenter les recettes de celle-ci, plutôt que de couper dans les dépenses , a estimé l'un des participants à la réunion, Dominique Corona, secrétaire général adjoint de l'Unsa et membre du conseil de la Caisse nationale d'Assurance maladie (Cnam).

Outre la question de la dette Covid, le syndicat propose "la socialisation des compléments de salaires tels que la prime de partage de la valeur ajoutée, les heures supplémentaires, etc. qui représentent un manque à gagner de plus 19 milliards d'euros", l'augmentation des taxes sur l'alcool, le tabac ou encore les produits sucrés. Il souhaite en outre aborder les exonérations des cotisations employeurs qu'il estime à "75 milliards d'euros".

https://www.boursorama.com/actualite-ec ... f0a3d1e16e

[phyvette]

L’agence Standard & Poor’s a dégradé ce vendredi la note de la dette française, qui passe de « AA avec perspective négative » à « AA- ».

[energy_isere]

effectivement, la news complète :

L'agence de notation S&P abaisse la note de crédit de la France
L'agence de notation S&P Global Ratings a abaissé vendredi de "AA" à "AA-" la note de crédit à long terme de la France, en l'accompagnant d'une perspective stable, en raison d'une nette dégradation des comptes publics.

REUTERS 01 juin 2024

C'est la deuxième fois en un peu plus d'un an que l'une des trois grandes agences de notation abaisse la note de crédit de la France, après Fitch Ratings en avril 2023.

Les deux agences Fitch et Moody's ont maintenu le mois dernier leur note de crédit de la France à respectivement "AA-" et "Aa2".

"Contrairement à nos précédentes prévisions, nous prévoyons que la dette publique augmentera à environ 112% du PIB (produit intérieur brut) d'ici 2027 contre 109% environ en 2023", explique S&P Global Ratings dans une note, rappelant que le déficit public de la France a atteint 5,5% du PIB l'an dernier, bien au-delà de la prévision de 4,9% avancée initialement par le gouvernement, en raison de recettes fiscales nettement inférieures aux attentes.

"Même si nous anticipons que la reprise de la croissance et les réformes économiques et budgétaires récemment mises en oeuvre permettront à la France de réduire son déficit, nous prévoyons désormais que ce dernier restera supérieur à 3% du PIB en 2027", ajoute l'agence de notation.


Bercy prévoit désormais de réduire le déficit public à 5,1% du PIB cette année et 4,1% l'an prochain, et de revenir sous les 3% du PIB d'ici 2027.

Mais ces estimations s'appuient sur des dizaines de milliards d'euros de coupes budgétaires en partie engagées que la Cour des comptes comme le Fonds monétaire international demande à voir détaillées afin de juger de leur crédibilité. Le FMI a récemment estimé que le déficit budgétaire français atteindrait 4,5% du PIB en 2027.

"NOUS AVONS SAUVÉ L'ÉCONOMIE FRANÇAISE"

Réagissant à la décision de S&P, le ministre de l'Economie et des Finances Bruno Le Maire a de nouveau réitéré l'objectif gouvernemental d'un déficit public à moins de 3% du PIB en 2027.

"Notre stratégie reste la même : réindustrialiser, atteindre le plein-emploi et tenir notre trajectoire pour revenir sous les 3 % de déficit en 2027", a-t-il dit dans un entretien accordé au Parisien/Aujourd'hui en France.

Le verdict des agences de notation est particulièrement scruté en raison de ses résonances politiques pour le gouvernement français, confronté à des choix douloureux pour résorber le déficit public à l'approche des élections européennes du 9 juin, qui s'annoncent périlleuses pour la majorité d'Emmanuel Macron.

"La raison principale de cette dégradation, c’est que nous avons sauvé l’économie française", a estimé Bruno Le Maire en invoquant les dépenses engagées pour soutenir la croissance et protéger les entreprises face à la crise du Covid et la crise inflationniste.

"Il n’y aura pas d’impact sur le quotidien des Français. Prenons la juste mesure de cette décision. Nous restons à un niveau de notation très bon. C’est comme si nous étions passés de 18 à 17 sur 20 ! Notre dette trouve facilement preneur sur les marchés", a cependant souligné Bruno Le Maire.

Dans sa note, S&P accorde une perspective stable à la note de la France désormais - elle était négative précédemment -, ce qui "reflète le fait que nous prévoyons que la croissance économique réelle accélérera et soutiendra les efforts de consolidation budgétaire du gouvernement, pas suffisamment cependant pour réduire un ratio dette/PIB déjà élevé".

https://www.usinenouvelle.com/article/l ... e.N2213735

[supert]

Heureusement que l'on a un Mozart de la finance à la tête de l'Etat depuis sept ans et au pouvoir depuis douze. Cette dégradation montre bien qu'il faut encore plus de gens raisonnables et bien-pensants pour diriger ma vie. Parce que si on enlève ces gens qui sont au top, ça va être pire !


Supert qui croit que Mozart joue un requiem

[Jeudi]

Cette dégradation montre bien qu'il faut encore plus de gens raisonnables et bien-pensants pour diriger ma vie. Parce que si on enlève ces gens qui sont au top, ça va être pire !

Ça fera plaisir aux agences de notation de voir cette soudaine estime pour leurs travaux.